CONTENUS DU SITE ET RESPONSABILITE
Préalablement à toute utilisation, l’utilisateur de EN AVANT LES ARTISANS est invité à prendre connaissance des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Site.
Le Site EN AVANT LES ARTISANS est une plateforme permettant de répertorier les Artisans et les créateurs de France sous forme d’annuaire numérique.
L’objet de ce site est de promouvoir l’artisanat français sur tout le territoire. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter les CGU du Site EN AVANT LES ARTISANS.
EN AVANT LES ARTISANS s’efforce de mettre en ligne un site fiable et actualisée. Malgré tout le soin apporté, il se peut toutefois que des erreurs ou omissions apparaissent. Chaque utilisateur peut ainsi contacter EN AVANT LES ARTISANS dans l’hypothèse où il découvrirait une faille, un bogue ou rencontrerait un problème d’accès et/ou d’utilisation du Site.
Son contenu éditorial ainsi que l’ensemble des mises à jour sont gérés par Madame Florence
GIL.
ÉDITEUR DU SITE
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour
la confiance dans l’économie numérique (dite « LCEN »), nous vous informons que le présent
site EN AVANT LES ARTISANS est la propriété exclusive de Madame Florence GIL.
L’éditeur du Site peut être contacté :
- Par email : contact@eala.fr
CRÉDITS
Direction de la publication Madame Florence GIL
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du Site est protégé par la loi notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les utilisateurs du Site ne sont donc pas autorisés à extraire, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce Site ou toutes listes de liens obtenues à partir du Site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf sur autorisation expresse préalable d’EN AVANT LES ARTISANS.
L’ensemble des données relatives aux utilisateurs du Site (nom, photographie, texte, description, participation à un débat, etc.) reste la propriété entière et exclusive de l’utilisateur concerné, de telle sorte que ces éléments ne peuvent faire l’objet d’une utilisation par un tiers, sans l’accord préalable dudit utilisateur.
ENTREPRISES ET PERSONNES CITÉES SUR LE SITE
Le Site respecte le droit à l’image des personnes et chaque Utilisateur s’engage ainsi à ne pas divulguer le nom ou des coordonnées relatives à une personne physique identifiable.
Toute personne qui souhaiterait que des informations le concernant soient retirées d’un contenu du site peut en faire la demande en s’adressant à EN AVANT LES ARTISANS par email : contact@eala.fr
UTILISATION DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES DU SITE
- EN AVANT LES ARTISANS dispose de la propriété et/ou des droits d’utilisation de l’ensemble des illustrations utilisées par le Site.
- EN AVANT LES ARTISANS dispose d’une charte graphique destinée à régir les usages du logo et autres éléments d’identification d’EN AVANT LES ARTISANS, ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’accord expresse (autorisation écrite) et préalable d’EN AVANT LES ARTISANS. Il en va de même pour les photos et illustrations figurant sur le Site, lesquelles sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
- L’éventuelle utilisation d’illustration ou de photographie présentée sur le présent Site devra faire l’objet d’une autorisation écrite, en contactant EN AVANT LES ARTISANS.
LIENS HYPERTEXTES
- EN AVANT LES ARTISANS est libre de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment un lien vers tel ou tel site tiers.
- L’internaute qui accède aux sites ainsi pointés quitte le site EN AVANT LES ARTISANS et reconnaît que ces derniers ne sont pas sous le contrôle de l’éditeur. Par conséquent, l’éditeur ne peut être tenue responsable ni des contenus proposés son site, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements qui leurs sont apportés.
- EN AVANT LES ARTISANS ne peut pas être tenue pour responsable d’une transmission défectueuse des informations due aux aléas des différents réseaux composant Internet ainsi qu’aux incompatibilités dues au navigateur Internet utilisé par l’internaute pour consulter ce site.
- Plus généralement, EN AVANT LES ARTISANS ne saurait être tenue responsable de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même il aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués par l’accès de quiconque à l’application et/ou de l’impossibilité d’y accéder, et/ou de toute utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (dit : RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données ») et à la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi Informatique et Libertés ») modifiée, EN AVANT LES ARTISANS met en œuvre des mesures techniques, juridiques et organisationnelles renforcées pour protéger les données à caractère personnel des utilisateurs du Site EN AVANT LES ARTISANS.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter la politique de protection des données d’EN AVANT LES ARTISANS.